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Journées des Clubs

Le Jeudi 18 octobre 2018

Journée des clubs - Jeudi 18 octobre 2018

Le Club Fiscal et le Club Social organisent dans notre région une journée de conférences, le Jeudi 18 Octobre 2018, de 9h30 à 18h, à l’Hôtel MERCURE de Niort.

Première conférence de 9h30 à 12h00 - Club Fiscal

Une première conférence proposée par le Club Fiscal et animée par Tania FOURNAISE, Expert-Comptable et Commissaires aux Comptes et Henri HOVASSE, Expert-Comptable et Commissaire aux Comptes, se déroulera de 9h30 à 12h00, elle portera sur :

« L’IFI »

  • Domaine d’application
  • Assiette de l’IFI : actifs taxables, modalités d’évaluation des immeubles et titres, passifs déductibles
  • Actifs immobiliers exonérés : biens immobiliers professionnels, forêts et biens ruraux
  • Déclaration et règlement de l’IFI

A l’issue de cette première conférence, nous vous proposons un déjeuner sur place au restaurant « Le DAUZAC », une participation de 33 € TTC vous est demandée à l'inscription pour le coût du repas (Menu unique). Attention, le jour de la conférence, aucune réservation supplémentaire ne sera prise en compte.

Seconde conférence de 13h30 à 15h30 - Club Social

Une seconde conférence proposée par le Club Social et animée par INFODOC EXPERTS, se déroulera de 13h30 à 15h30, elle portera sur :


« Transmission d’entreprise : Aspects sociaux, vérifications à opérer et information des salariés »


En présence d’un projet de reprise d’entreprise, on devrait d’avantage s’intéresser à l’environnement social, compte tenu du passif social… Il s’agit d’envisager de façon pratique, avec des checklists de contrôle, les obligations des entreprises. 
Il faut mettre en œuvre un diagnostic social pour vérifier divers point :

  • Information préalable des salariés
  • Liste des contrats de travail en cours au jour du transfert y compris ceux des salariés dont le contrat est suspendu
  • Liste des avantages informels dans l’entreprise : 13ème mois, maintien de salaire en cas de maladie, jours supplémentaires de congés
  • Convention collectiveRégimes de prévoyance et de retraite
  • Epargne salarialeReprésentant du personnel
  • Contentieux en cours

Dernière conférence de 16h à 18 h - Club Social

Dernière conférence de 16h à 18 h - Club SocialUne dernière conférence proposée par le Club Social et animée par AG2R LA MONDIALE, se déroulera de 16h00 à 18h00, elle portera sur :

« Transmission d’entreprise, une affaire d’anticipation et de pilotage inter-professionnel »


Dans le cadre de la transmission, si les problématiques qui se situent au niveau de la cession ou de la donation de l’entreprise sont majeures, elles sont également très sensibles au niveau personnel pour le dirigeant qui a besoin d’avoir une visibilité sur les conséquences sociales et patrimoniales de son futur statut, qu’il cesse ou continue son activité professionnelle.


Une cession bien préparée doit-elle prendre en compte une pluralité d’objectifs. Des objectifs en termes de revenus nets, en termes de protection sociale pour le chef d’entreprise et sa famille, de protection et transmission du patrimoine privé, le tout au meilleur cout fiscal et social.

  • Quel est le bon âge pour cesser son activité ?
  • Avec qui doit-il préparer sa transmission ?Quels seront ses revenus après la cession ? lui suffiront-ils ?
  • Comment organiser et anticiper sa succession ?
  • Comment en limiter les droits fiscaux ?Quelle sera sa situation fiscale et sociale après la cession ?

Lors de cette conférence, nous mettrons en exergue l’importance qu’un encadrement trop restreint de la cession d’entreprise peut avoir des conséquences pour la vie futures du dirigeant et de celle de ses proches et qu’elle nécessite un travail interprofessionnel.

Chaque participant repartira avec un outil « Feuille de route cédant d’entreprise » qui lui permettra de déployer des missions en interprofessionnalité.

Si vous êtes intéressé(e) par ces conférences, nous vous remercions de bien vouloir retourner le bulletin d’inscription ci-joint, accompagné le cas échéant de vos règlements, au secrétariat du Conseil Régional, 33 avenue de Paris, CS 18733, 79027 Niort cedex 9 (gdhainaut@experts-comptables.org), avant le 10 Octobre 2018.

Nous vous rappelons que les adhérents aux Clubs peuvent se faire représenter par une autre personne. En revanche, les stagiaires experts-Comptables, adhérents aux Clubs, ne peuvent en aucun cas se faire représenter par une tierce personne.

 

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